...ça se corse...

30.08.2007

[Non, ce n'est pas un jeu de mots pour vous parler de mes prochaines vacances...]

Pour l'habitat-groupé, on a trouvé un site assez génial : une ancienne ferme à rénover, avec 2 ha de terrain derrière, histoire de retrouver le contact à la terre : potagers, verger, moutons, aire de jeux, jardins...

On a avancé dans les discussions avec les proprios, depuis 3 mois... On est tombé d'accord sur le prix et nous avons soumis notre offre à leur notaire, tous très heureux de voir aboutir les négociations et de voir avancer le projet concrètement!

MAIS...

Un agriculteur a décidé de nous mettre des bâtons dans les roues!
Il a pris un avocat et fait témoigner quelqu'un comme quoi il fauchait les terrains derrière les bâtiments et donnait du foin chaque année au proprio, ce qui fait qu'il revendique un bail. Un bail à ferme. Un bail verbal, mais il a la même valeur légale qu'un écrit (sauf que je pense que le proprio n'aurait jamais signé un bail verbal et qu'il ne savait pas qu'en autorisant cet agriculteur à faucher et utiliser une partie du foin en échange des quelques ballots qu'il lui laissait, il s'engageait dans un bail à ferme). Avec comme corollaire qu'il a un droit de préhemption (il peut acheter le terrain pour le même prix que celui que nous proposons) d'une durée d'un mois. Et s'il n'achète pas, il a y toujours son bail qui fait qu'il a la jouissance du terrain. Et que, si nous achetons, nous serions propriétaires mais ne pourrions pas utiliser le terrain à notre guise...

Bref, cela compromet énormément notre projet car nous ne voulons pas acheter sans avoir la jouissance du terrain.

Nous sommes à la recherche d'infos sur le bail à ferme, pour tenter de trouver une faille dans la démarche de l'agriculteur et tenter de contrer sa revendication mais le bail à ferme, s'il est bel et bien confirmé, lui donne énormément de droits (entre-autre celui de céder son droit de préhemption à un tiers!). Si c'est des copeks qu'il veut, nous ne sommes pas capables de lui en donner, on a déjà négocier serré avec les proprios pour arriver à un prix que nous puissions supporter et qui leur convienne...

[La suite au prochain épisode : on leur laisse un mois (=un mois d'attente sans savoir si notre projet pourra aboutir!!) pour négocier un accord dans lequel l'agriculteur renoncerait à son droit de bail, en échange de valeurs sonnantes et trébuchantes, sortant de la poche des proprios, pas de la nôtre...]Photo depuis le haut du bout du terrain, vers la ferme.